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MENTIONS LÉGALES

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1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.desoiensoie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Dominique Provost – 7, chemin de l'ancien moulin 76113 Sahurs

Créateur : Dominique Provost

Responsable publication : Dominique Provost – domi.lat@hotmail.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Dominique Provost – domi.lat@hotmail.fr

Hébergeur : 1&1 IONOS – 7 place de la gare 57200 SARREGUEMINES

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.desoiensoie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.desoiensoie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Dominique Provost, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

Le site http://www.desoiensoie.fr est mis à jour régulièrement par Dominique Provost. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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